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 TREATY WITH SWEDEN. 1783. 61 l’Amerique Septentrionale avons signé la préseute declaration et y avons apposé les cachets de nos armes. \ A Versailles le vingt Janvier, mil sept cent guatre-vingt trais. JOHN ADAMS, (L. s.) B. FRANKLIN, (1.. s.) Cqpie du premier et du vingt deuxieme des articles preliminuires entre la France et la Grande Bretagne, signés ci Versailles le 20 Janvier, 1783. Am. 1. Aussitot que les preliminaires seront signés et ratiliés, Pamitié sincere sera retablie entre sa Majesté Tres Chretienne et sa Majesté Britannique, leurs Royaumes, Etats et Sujets par mer et par terre, dans toutes les parties du monde; il sera envoyé des ordres aux armées, et escadres, ainsi qu’aux sujets de deux Puissances de cesser toute hostilité, et de vivre dans Ia plus parfaite union en oubliant le passe, dont leurs souverains leur donnent Pordre et l’exemple ; et pour Pexécution de cet article, il sera donné, de part et d’autre des passeports de mer aux vaisseaux qui seront expediés pour en porter la nouvelle dans les possessions des dites puissances. Am`. 22. Pour prevenir tous les sujets de plaintes et de contestation qui pourroient naitre a Poccasion des prises qui pourroient étre faites en mer depuis la signature de ces articles préliminaires, on est convenu reciproquement que les vaisseaux et effets qui pourroient étre pris dans la Manche et dans les Mers du Nord, apres l’espace de douze jours a. compter depuis la ratification des présens articles préliminaires, seront de part et d’autre restitués; Que le terme sera d’un mois depuis la. Manche et les Mers du Nord, jusqn’aux Isles Canaries inolusivement, soit dans l’ocean, soit dans la Mediterrarmée; de deux mois depuis les dites Isles Canaries, jusqu’2t la ligne Equinoxiale ou l’Equateur; et eulin de cinq mois dans tous les autres endroits du monde, sans aucune exception ni autre distinction plus partiouliere de tems et de lieux. I I • TRAITE D’AMITIE E'1‘ DE COMMERCE, Oonela entre sa Majesté le Roi de Suede et les Etats Unis ele l’A¢nérique Septentrionale. Ln Roi de Suede des Goths et des Vandales, Sec. Sec. Sec. et lcs treize Etats Unis de l’Amerique Septentrionale, seavoir, New-Hampshire, Massachusetts-Bay, Rhodc·Island, Connecticut, N ew·Y0rl<, New- Jersey, Pensylvanie, les comtés de New-Castle, de Kent et de Sussex sur la Delaware, Maryland, Virginie, Caroline Septentrionale, Caroline Meridionale, et Georgie, desirant d’établir d’une maniere stable et permanente les regles qui doivent etre suivies relativement A la correspondance et au commerce que les deux parties ont jugé necessaire de fixer entre leurs pays, états et sujets rospectiis, sa Majesté et les Etats Unis ont cru ne pouvoir mieux remplir ce but qu’en posant pour base de leurs arrangemens, l’utilité et Pavantage reciproques des deux nations, en évitant toutes les preferences onereuses qui sont ordinaire- F
 * nent une source de discussions, d'embarras et de mecontentements ; et