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 A1510 INTERNATIONAL AGREEMENTS OTHER THAN TREATIES [61 STAT. LISTE II - BELGIQUE - LUXEMBOURG - PAYS-BAS Section A. TERRITOIRES METROPOLITAINS PREMIERE PARTIE (suite) Nos. du Tarif de BeNeLux 593 594 596 597 arn 601 602 603 Denomination des marchandises Corsets ceintures-corsets soutiens- gorge, tretelles, jarretelles et arti- cles similaires : a. Corsets ceintures-corsets, soutiens- gorge et articles similaires ...... b. Bretelles, Jarretelles et articles similaires ............. ........... Sacs d'emballage : b. en tissus de coton .............. Sacs de voyage, sacs & provisions sacs A main 6tuis et autres articles (e gainerle, en tissus, feutre ou bonne- tere ................ ... ... ... ... .. Articles cousus ou confectionn6s, en tissus, feutre ou 6toffe, non d6nomm6s ni compris ailleurs .................., roaequins communs non doubles et bottes I communes, en cuir de boeuf, de vache ou de cheval, de couleur naturelle ou cir6 Pantoufles et chaussures d'appartement : a. en cuir ..... ....................... -. en matibres textiles .............. c. en autres matilres ................ Autres chaussures en cuir, avec semelles en cuir ou en caoutchouc : . Chaussures avec semelles d'une lon- gueur inf6rieure a 23 cm ...... B. Chaussures avec semelles d'une ion- gueur de 23 cm et au dessus ....... Chaussures en matibres textiles ou en matibres v6egtales, non d6nomm6es ni comprises ailleurs, avec semelles en cuir ou en caoutchouc : a. en 6toffes de sole ou de sole arti- ficielle, pures ou m6lang6es, en tissu de files m6talliques, ou en tissu brod6 ........................ Droits applicables 24 p.c. 24 p.c. 18 p.c, 20 p.c. 24 p.c. 15 p.c. 24 p.c. 24 p.c. 24 p.c. 24 p.c. 24 p.c. P.A n_ b. autres ...................... ....... 4pc l

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