Page:United States Statutes at Large Volume 54 Part 2.djvu/234

 1454 TREATIES [54 STAT. RiPABTITION DES BANDES DE FBQQUTENCES ENTBE 10 ET 200 000 KC/8 (30 000 1 1,5 m)-Continu6e. Services Fr6uences Longuer Attributions r6gionales Mc/s m Attribution g6nerale Reglon Autres r6gions europtesnne 120-150 2,5 -2 Postes de petite Regional ") puissance 30) 150-157 2-1,911 Aeronautiques Regional ") 157-162 1,911-1,852 Mobiles Regional 3") 162-170 1,852 -1 ,765 Postes de petite Regional ") puissance ") 170-200 1,765-1 ,5 Te41vision et radio- Regional") _ diffusion N) I faut entendre par postes de petite puissance, des postes dont la puissance est Inerieure A1 kW. 31)En ce qni concerne 'attribution des fr6qnences pdrieures A30 Mc/s (longueurs d'onde Infrioures a 10 m), le tableau de I'appendice 4 indique une r6partition qui srvira de base pour le rechebes et les seipiences nlterieures sur le continent amrican. § 8. Les services de radiodiffusion peuvent utiliser des frequences comprises entre 2 300 et 2 500 kc/s (130,4 et 120 m), entre 3 300 et 3 500 kc/s (90,91 et 85,71 m) et entre 4 770 et 4 965 kc/s (62,89 et 60,42 m) aux conditions suivantes: I. FREIQUENCES COMPRISES ENTRE 2 000 ET S 500 KCI/ (150 ET 85,71 M). 1° Dans la region comprise entre le meridien 30° Ouest et le meridien 50° Est d'une part (en se dirigeant vers 1'est A partir du meridien 30° Ouest), le parallble 30° N et le parallele 30° S d'autre part, les deux bandes ci-dessous: 2 300-2 500 kc/s (130,4-120 m) 3 300-3 500 kc/s (90,91-85,71 m) peuvent etre employees pour les services de radiodiffusion, con- curremment avec les services fixes et mobiles. Des accords r6gio- naux fixeront la puissance maxima de nuit et la repartition des frequences Al'interieur de ces bandes, de maniere A eviter a) que des brouillages ne se produisent dans la region consid6ree, b) que les stations de radiodiffusion de cette region ne provo- quent des brouillages avec les stations des services fixes et mobiles travaillant d6j& dans ces bandes. 2° Dans la region comprise entre le meridien 50° Est et le meridien 140° Ouest d'une part (en se dirigeant vers l'est a partir du meridien 50° Est), le parallele 30° N et le parallele 30° S d'autre part, A l'exclusion des ties Hawai, les deux bandes de frequences ci-dessus mentionnees peuvent etre employees pour les services de radiodiffusion concurremment avec les services fixes et mobiles. Des accords regionaux fixeront la repartition des frequences A l'interieur de ces bandes de maniere A eviter que des brouillages ne se produisent dans la region dont il s'agit.

�